{"id":14,"date":"2025-07-17T12:56:14","date_gmt":"2025-07-17T10:56:14","guid":{"rendered":"https:\/\/puntiseguit.framegirona2.dev\/?page_id=14"},"modified":"2026-04-30T13:42:10","modified_gmt":"2026-04-30T11:42:10","slug":"avis-legal","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.elpavolador.com\/fr\/avis-legal\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
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Mentions l\u00e9gales<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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0. OBJET ET ACCEPTATION
<\/strong><\/span>Les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales r\u00e9gissent l'utilisation du site web. www.elpavolador.com<\/a>\u00a0(ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab le SITE WEB \u00bb), propri\u00e9t\u00e9 de GRUP FEDERACI\u00d3 RASSEORT, SL (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab le PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB \u00bb).<\/p>

La navigation sur le site web du PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE conf\u00e8re \u00e0 l'utilisateur la qualit\u00e9 d'utilisateur dudit site et implique l'acceptation pleine et sans r\u00e9serve de l'ensemble des dispositions contenues dans la pr\u00e9sente mention l\u00e9gale, qui peut faire l'objet de modifications.<\/p>

L'utilisateur s'engage \u00e0 utiliser le site web de mani\u00e8re appropri\u00e9e, dans le respect de la loi, de la bonne foi, de l'ordre public, des usages en vigueur et des pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales. L'utilisateur sera tenu responsable envers le propri\u00e9taire du site web ou envers des tiers de tout dommage ou pr\u00e9judice pouvant r\u00e9sulter du non-respect de cette obligation.<\/p>

1. IDENTIFICATION ET COMMUNICATIONS<\/span>
<\/strong>Le propri\u00e9taire du site web, conform\u00e9ment \u00e0 la loi 34\/2002 du 11 juillet relative aux services de la soci\u00e9t\u00e9 de l'information et au commerce \u00e9lectronique, informe que :<\/p>

Sa raison sociale est : GRUP FEDERACI\u00d3 RASSEORT, SL
Son num\u00e9ro d'identification fiscale est le suivant : B17712225
Son si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 l'adresse suivante : C. NOU S\/N \u2013 17484 VILATENIM \u2013 (GIRONA)<\/p>

Pour nous contacter, nous mettons \u00e0 votre disposition les moyens de communication suivants, que nous d\u00e9taillons ci-dessous :<\/p>

T\u00e9l. : 0034 972 50 98 04
E-mail :\u00a0info@elpavolador.com<\/a><\/p>

Toutes les notifications et communications entre les utilisateurs et le propri\u00e9taire du site web sont, \u00e0 tous \u00e9gards, r\u00e9put\u00e9es valides lorsqu'elles sont effectu\u00e9es par courrier postal ou par tout autre moyen mentionn\u00e9 ci-dessus.<\/p>

2. Conditions d'acc\u00e8s et d'utilisation<\/strong><\/span>
Le site web et ses services sont librement accessibles et gratuits. Toutefois, le propri\u00e9taire du site web subordonne l'utilisation de certains services propos\u00e9s sur le site au remplissage pr\u00e9alable du formulaire correspondant.<\/p>

L'utilisateur garantit l'authenticit\u00e9 et l'actualit\u00e9 de toutes les donn\u00e9es qu'il fournit au propri\u00e9taire du site web et sera seul responsable de toute d\u00e9claration fausse ou inexacte qu'il ferait.<\/p>

L'utilisateur s'engage express\u00e9ment \u00e0 faire un usage appropri\u00e9 des contenus et des services propos\u00e9s par le propri\u00e9taire du site web et \u00e0 ne pas les utiliser, entre autres, pour :
a) Diffuser des contenus \u00e0 caract\u00e8re criminel, violent, pornographique, raciste, x\u00e9nophobe ou offensant, des contenus faisant l'apologie du terrorisme ou, de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, des contenus contraires \u00e0 la loi ou \u00e0 l'ordre public.
b) Introduire des virus informatiques dans le r\u00e9seau ou mener des actions susceptibles d'alt\u00e9rer, d'endommager, d'interrompre ou de provoquer des erreurs ou des dommages aux documents \u00e9lectroniques, aux donn\u00e9es ou aux syst\u00e8mes physiques et logiques du PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB ou de tiers, ainsi qu'entraver l'acc\u00e8s des autres utilisateurs au site web et \u00e0 ses services en consommant de mani\u00e8re massive les ressources informatiques par lesquelles le PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB fournit ses services.
c) Tenter d'acc\u00e9der aux comptes de messagerie d'autres utilisateurs ou \u00e0 des zones r\u00e9serv\u00e9es des syst\u00e8mes informatiques du propri\u00e9taire du site web ou de tiers et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, d'en extraire des informations.
d) Porter atteinte aux droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou industrielle, ainsi que violer la confidentialit\u00e9 des informations appartenant au PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB ou \u00e0 des tiers.
e) Usurper l'identit\u00e9 d'un autre utilisateur, d'autorit\u00e9s publiques ou d'un tiers.
f) Reproduire, copier, distribuer, mettre \u00e0 disposition ou communiquer au public de toute autre mani\u00e8re, adapter ou modifier les contenus, sauf autorisation du titulaire des droits correspondants ou si la loi l'y autorise.
g) Collecter des donn\u00e9es \u00e0 des fins publicitaires et envoyer des publicit\u00e9s de toute nature ou des communications commerciales sans demande pr\u00e9alable ni consentement.<\/p>

L'ensemble du contenu du site web, y compris les textes, photographies, graphiques, images, ic\u00f4nes, technologies et logiciels, ainsi que sa conception graphique et ses codes sources, constitue une \u0153uvre dont le PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB est titulaire, et aucun droit d'exploitation n'est conc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l'utilisateur au-del\u00e0 de ceux strictement n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne utilisation du site web.<\/p>

En r\u00e9sum\u00e9, les utilisateurs qui acc\u00e8dent \u00e0 ce site web peuvent consulter son contenu et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, en faire des copies priv\u00e9es autoris\u00e9es, \u00e0 condition que les \u00e9l\u00e9ments reproduits ne soient pas ensuite transmis \u00e0 des tiers, install\u00e9s sur des serveurs connect\u00e9s \u00e0 des r\u00e9seaux ou exploit\u00e9s de quelque mani\u00e8re que ce soit.<\/p>

De m\u00eame, toutes les marques, d\u00e9nominations commerciales ou signes distinctifs de quelque nature que ce soit figurant sur le site web sont la propri\u00e9t\u00e9 du PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB, et aucune disposition des pr\u00e9sentes ne saurait \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e comme accordant \u00e0 l'utilisateur un quelconque droit sur ceux-ci.<\/p>

La diffusion, la modification, la cession ou la communication au public du contenu, ainsi que tout autre acte non express\u00e9ment autoris\u00e9 par le titulaire des droits, sont interdits.<\/p>

La cr\u00e9ation d'un lien hypertexte n'implique en aucun cas l'existence d'une quelconque relation entre le PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB et le propri\u00e9taire du site web sur lequel ce lien est \u00e9tabli, ni l'acceptation ou l'approbation par le PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB de ses contenus ou services. Toute personne souhaitant cr\u00e9er un lien hypertexte doit en demander l'autorisation par \u00e9crit au PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB. Dans tous les cas, le lien hypertexte ne permettra l'acc\u00e8s qu'\u00e0 la page d'accueil de notre site web et devra s'abstenir de faire des d\u00e9clarations fausses, inexactes ou illicites, ou contraires aux bonnes m\u0153urs et \u00e0 l'ordre public.<\/p>

Le propri\u00e9taire du site web n'est pas responsable de l'usage que chaque utilisateur fait des informations mises \u00e0 disposition sur ce site, ni des actions entreprises sur la base de ces informations.<\/p>

3. EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILIT\u00c9<\/strong><\/span>
Le contenu de ce site web est de nature g\u00e9n\u00e9rale et est fourni \u00e0 titre purement informatif, sans garantie quant \u00e0 l'acc\u00e8s \u00e0 l'ensemble du contenu, ni quant \u00e0 son exhaustivit\u00e9, son exactitude, sa validit\u00e9 ou son actualit\u00e9, ni quant \u00e0 son ad\u00e9quation ou son utilit\u00e9 pour un usage particulier.<\/p>

Le propri\u00e9taire du site web d\u00e9cline, dans la mesure autoris\u00e9e par la loi, toute responsabilit\u00e9 pour les dommages et pertes de toute nature r\u00e9sultant :
a) l'impossibilit\u00e9 d'acc\u00e9der au site web ou le manque de v\u00e9racit\u00e9, d'exactitude, d'exhaustivit\u00e9 et\/ou d'actualit\u00e9 du contenu, ainsi que l'existence de vices ou de d\u00e9fauts de toute nature dans le contenu transmis, diffus\u00e9, stock\u00e9 ou mis \u00e0 disposition par le biais du site web ou des services propos\u00e9s.
b) La pr\u00e9sence de virus ou d'autres \u00e9l\u00e9ments dans le contenu susceptibles de causer des dommages aux syst\u00e8mes informatiques, aux documents \u00e9lectroniques ou aux donn\u00e9es des utilisateurs.
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De m\u00eame, le propri\u00e9taire du site web d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant aux informations trouv\u00e9es en dehors de ce site web et qui ne sont pas directement g\u00e9r\u00e9es par notre webmaster. Les liens figurant sur ce site web ont pour seul objectif d'informer l'utilisateur de l'existence d'autres sources susceptibles d'enrichir le contenu propos\u00e9 par ce site. Le propri\u00e9taire du site web ne garantit ni n'assume aucune responsabilit\u00e9 quant au fonctionnement ou \u00e0 l'accessibilit\u00e9 des sites li\u00e9s, et ne sugg\u00e8re, n'invite ni ne recommande leur consultation ; il ne saurait donc \u00eatre tenu responsable des r\u00e9sultats obtenus. Le propri\u00e9taire du site web n'est pas responsable de la mise en place de liens vers des sites tiers.\u00a0<\/p>

4. POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9<\/strong><\/span>
Lorsque nous avons besoin d'obtenir des informations de votre part, nous vous demanderons toujours de nous les fournir de mani\u00e8re volontaire et explicite.
Les donn\u00e9es recueillies par le biais des formulaires de collecte de donn\u00e9es du site web ou par d'autres canaux seront int\u00e9gr\u00e9es dans un fichier de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u00fbment inscrit au Registre g\u00e9n\u00e9ral de protection des donn\u00e9es de l'Agence espagnole de protection des donn\u00e9es, dont le propri\u00e9taire du site web est responsable. Cette entit\u00e9 traitera les donn\u00e9es de mani\u00e8re confidentielle et uniquement dans le but de fournir les services demand\u00e9s, avec toutes les garanties l\u00e9gales et de s\u00e9curit\u00e9 \u00e9tablies par la loi organique 15\/1999 du 13 d\u00e9cembre relative \u00e0 la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, le d\u00e9cret royal 1720\/2007 du 21 d\u00e9cembre et la loi 34\/2002 du 11 juillet relative aux services de la soci\u00e9t\u00e9 de l'information et au commerce \u00e9lectronique.<\/p>

Le propri\u00e9taire du site web s'engage \u00e0 ne pas c\u00e9der, vendre ou partager ces donn\u00e9es avec des tiers sans leur consentement explicite.<\/p>

De m\u00eame, GRUP FEDERACI\u00d3 RASSEORT, SL s'engage \u00e0 supprimer ou \u00e0 rectifier les donn\u00e9es lorsqu'elles sont inexactes, incompl\u00e8tes ou qu'elles ne sont plus n\u00e9cessaires ou pertinentes au regard de leur finalit\u00e9, conform\u00e9ment \u00e0 la loi organique 15\/1999 du 13 d\u00e9cembre relative \u00e0 la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.<\/p>

L'utilisateur peut r\u00e9voquer le consentement donn\u00e9 et exercer ses droits d'acc\u00e8s, de rectification, d'annulation et d'opposition en s'adressant au si\u00e8ge social de GRUP FEDERACI\u00d3 RASSEORT, SL, situ\u00e9 \u00e0 C. NOU S\/N \u2013 17484 VILATENIM \u2013 (GIRONA), en s'identifiant correctement et en indiquant clairement le droit sp\u00e9cifique qu'il souhaite exercer.<\/p>

Le propri\u00e9taire du site web met en \u0153uvre les mesures de s\u00e9curit\u00e9 appropri\u00e9es requises par la loi organique 15\/1999 susmentionn\u00e9e et la r\u00e9glementation applicable. Toutefois, il d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant aux dommages ou pertes r\u00e9sultant d'alt\u00e9rations que des tiers pourraient apporter aux syst\u00e8mes informatiques, aux documents \u00e9lectroniques ou aux fichiers de l'utilisateur.<\/p>

Le propri\u00e9taire du site web peut utiliser des cookies dans le cadre de la fourniture des services du site. Les cookies sont des fichiers contenant des informations personnelles qui sont stock\u00e9s sur l'appareil de l'utilisateur. L'utilisateur peut configurer son navigateur pour emp\u00eacher la cr\u00e9ation de ces fichiers ou pour recevoir un avertissement.<\/p>

Si vous choisissez de quitter notre site web en cliquant sur des liens vers des sites web n'appartenant pas \u00e0 notre organisation, le propri\u00e9taire de ces sites ne sera pas responsable de leurs politiques de confidentialit\u00e9 ni des cookies qui pourraient \u00eatre enregistr\u00e9s sur votre ordinateur.<\/p>

Notre politique en mati\u00e8re d'e-mails vise \u00e0 ne vous envoyer que les communications que vous avez demand\u00e9 \u00e0 recevoir.<\/p>

Si vous ne souhaitez pas recevoir ces messages, nous vous offrirons la possibilit\u00e9 d'exercer votre droit de r\u00e9tractation et de vous d\u00e9sabonner, conform\u00e9ment au titre III, article 22, de la loi 34\/2002 relative aux services de la soci\u00e9t\u00e9 de l'information et au commerce \u00e9lectronique.<\/p>

5. PROC\u00c9DURE EN CAS DE COMMISSION D'ACTIVIT\u00c9S ILL\u00c9GALES<\/strong><\/span>
Si un utilisateur ou un tiers estime qu'il existe des faits ou des circonstances r\u00e9v\u00e9lant le caract\u00e8re illicite de l'utilisation d'un contenu quelconque et\/ou de la r\u00e9alisation d'une activit\u00e9 quelconque sur les pages web incluses dans le site web ou accessibles par son interm\u00e9diaire, il doit adresser une notification au PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB, en s\u2019identifiant d\u00fbment, en pr\u00e9cisant les infractions all\u00e9gu\u00e9es et en d\u00e9clarant express\u00e9ment, sous sa propre responsabilit\u00e9, que les informations fournies dans la notification sont exactes.<\/p>

Tout litige relatif au site web du PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE sera r\u00e9gi par le droit espagnol, et les cours et tribunaux de GIRONA (Espagne) seront comp\u00e9tents.<\/p>

6. PUBLICATIONS<\/strong><\/span>
Les informations administratives fournies sur ce site web ne remplacent pas la publication officielle des lois, r\u00e8glements, plans, dispositions g\u00e9n\u00e9rales et actes qui doivent \u00eatre publi\u00e9s formellement au Journal officiel des administrations publiques, lequel constitue le seul instrument attestant de leur authenticit\u00e9 et de leur contenu.
Les informations disponibles sur ce site web doivent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme indicatives et n'ont aucune valeur juridique.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Av\u00eds legal 0. OBJECTE I ACCEPTACI\u00d3 El present av\u00eds legal regula l\u2019\u00fas del lloc web www.elpavolador.com\u00a0(en endavant, EL LLOC WEB), del qual \u00e9s titular GRUP FEDERACI\u00d3 RASSEORT, SL (en endavant, EL PROPIETARI DEL LLOC WEB). La navegaci\u00f3 pel lloc web del PROPIETARI DEL LLOC WEB atorga a l\u2019usuari la condici\u00f3 d\u2019usuari del mateix i implica […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-14","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.elpavolador.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/14","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.elpavolador.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.elpavolador.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.elpavolador.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.elpavolador.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=14"}],"version-history":[{"count":12,"href":"https:\/\/www.elpavolador.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/14\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":754,"href":"https:\/\/www.elpavolador.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/14\/revisions\/754"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.elpavolador.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=14"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}